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Réunions du Conseil Municipal

DATES DES PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX :

Jeudi 18 janvier 2024 19H30 - SALLE DU CONSEIL

Jeudi 15 février 2024 19H30 - SALLE DU CONSEIL

Jeudi 21 mars 2024 19H30 - SALLE DU CONSEIL

Jeudi 11 avril 2024 19H30 - SALLE DU CONSEIL

Jeudi 23 mai 2024 19H30 - SALLE DU CONSEIL

Jeudi 27 juin 2024 19H30 - SALLE DU CONSEIL

Jeudi 18 juillet 2024 19H30 - SALLE DU CONSEIL

 

Depuis le 1er juillet 2022, le compte rendu simplifié des séances du conseil municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations qui sera affichée en mairie et publiée sur le site internet dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.

Le recueil des actes administratifs est, quant à lui, abrogé. Le compte rendu est remplacé par le procès-verbal. Le procès-verbal de chaque séance du conseil municipal, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le maire et le ou les secrétaires. Ce procès-verbal sera consultable dans un délai d’une semaine après la prochaine séance de conseil municipal.

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